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Mémoires 2009
Pour une identité associative forte
Mémoire présenté au ministère des Finances dans le cadre des consultations sur le droit des associations personnalisées.
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Mémoires 2008
Le leadership municipal et coopératif dans le développement des territoires: un partenariat naturel
Mémoire présenté au ministère des Affaires municipales et des Régions.
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L’apport de la coopération à un développement humaniste de l’industrie funéraire
Mémoire déposé au Bureau de la normalisation du Québec dans le cadre du projet de norme sur la prestation des services professionnels en rituels funéraires.
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Mémoire 2007Mémoire déposé au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs portant sur les énergies renouvelables.
Cliquez ici pour télécharger le mémoire Une occupation dynamique du territoire : bâtir l'avenir des municipalités par la coopération
Mémoire du Conseil québécois de la coopération et de la mutualité déposé dans le cadre du Forum des municipalités dévitalisées du Québec
Cliquez ici pour télécharger le mémoire La coopération agricole, une solidarité à reconnaître et à appuyer
Mémoire du Conseil québécois de la coopération et de la mutualité déposé à la Commission sur l’avenir de l’agriculture et de l’agroalimentaire québécois
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Mémoires 2006La voie coopérative pour des citoyens à la gouverne de leur santé
Mémoire du Conseil de la coopération du Québec déposé à la Commission parlementaire des Affaires sociales portant sur le document Garantir l'accès : un défi d'équité, d'efficience et de qualité.
Téléchargez Projets de modifications au Code de déontologie des médecins, articles 72 et 73
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Mémoires 2005
Projet de règlement - Loi sur les coopératives
Mémoire présenté à la Direction des coopératives au ministèrre du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation.
Téléchargez Positionnement et orientations du Conseil de la coopération du Québec en matière de santé
Le présent document fait état du cheminement emprunté depuis quelques années par le Conseil de la coopération du Québec sur le développement coopératif dans le domaine de la santé.
Téléchargez La coopération : une action jeunesse stratégique
Mémoire du Conseil de la coopération du Québec présenté dans le cadre de la consultation générale portant sur la Stratégie d’action jeunesse 2005-2008.
L’angle proposé par le Conseil s’inscrit dans une perspective à long terme du développement coopératif comme étant une solution éprouvée et durable pour permettre aux jeunes de s’engager avec la communauté pour répondre à leurs besoins et à ceux de leur milieu. Dans cette perspective, le Conseil de la coopération du Québec compte s’appuyer sur la force de son réseau et prévoit y travailler activement avec tous ses partenaires.
Téléchargez Le droit des associations : pour une véritable gouvernance
Mémoire du Conseil de la coopération du Québec présenté au Registraire des entreprises du Québec en réaction du document de consultation portant sur une proposition pour un nouveau droit québécois des associations personnifiées. (Janvier 2005)
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Mémoires 2004Vers un réel partenariat public / privé
Faire confiance à l'intelligence collective
Mémoire du Conseil de la coopération du Québec présenté dans le cadre de la Consultation générale sur le Projet de loi 61, Loi sur l'Agence des partenariats public-privé du Québec à la Commission parlemantaire sur les finances publiques. (Septembre 2004)
Téléchargez Consultations prébudgétaires - Budget 2004-2005
Mémoire du Conseil de la coopération du Québec présenté dans le cadre des consultations prébudgétaires de monsieur Yves Séguin, ministre des Finances (Janvier 2004)
Téléchargez Consultations prébudgétaires - Budget 2004-2005
Mémoire du Conseil de la coopération du Québec présenté dans le cadre des consultations prébudgétaires de monsieur Yves Séguin, ministre des Finances. (Janvier 2004)
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Mémoires 2003
Mémoire du Conseil de la coopération du Québec présenté dans le cadre des travaux de la Commission parlementaire de l'économie et du travail portant sur le projet de loi no 22 - Loi modifiant la Loi sur les coopératives. (Novembre 2003)
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Mémoire du Conseil de la coopération du Québec présenté dans le cadre de la révision du mandat d'Investissement Québec. (Septembre 2003)
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Mémoire du Conseil de la coopération du Québec présenté dans le cadre du Régime d'investissement coopératif. (Septembre 2003)
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